Mentions Légales

1/ Responsabilités

Ce site est édité par l’Institut Régional du Bien-être de la Médecine et du Sport Santé (IRBMS) en Nord – Pas-de-Calais – Association loi 1901 – juillet 1979 – J.O. n° 14704 – dont le siège est situé à :

Maison Régionale du Sport
367, rue Jules Guesde
59650 VILLENEUVE D’ASCQ
Tél. : 03 20 05 68 32
Fax : 03 20 40 21 43

Le contenu de ce site est constitué et rédigé par des professionnels de santé. Le responsable éditorial est le Docteur Patrick Bacquaert , en sa qualité de médecin chef et par délégation du Président de l’IRBMS.

Les données éditées sur ce site ne sont publiées qu’à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’IRBMS et de ses membres.

Les articles Sport Santé et médicaux disponibles sur le site www.irbms.com sont donnés à titre d’information médicale. Il ne s’agit en aucun cas d’une consultation en ligne. Pour soigner une maladie ou une blessure, consultez votre médecin.

Pour l’utilisation de ce site, destiné à tous les publics, vous devez impérativement prendre connaissance de la rubrique « Dégagement de responsabilités« .

1-a/ Annuaire francophone médical et paramédical des professionnels de la santé,
du bien-être et de la prévention de la sédentarité IRBMS.FR.
L’IRBMS propose en marge de ces sites d’information spécialisée en médecine du sport et sport santé, un Annuaire francophone médical et paramédical des professionnels de la santé, du bien-être et de la prévention de la sédentarité, disponible à l’adresse : www.irbms.fr.

- L’IRBMS Nord / Pas-de-Calais tient à préciser qu’il n’est pas responsable des actes réalisés par les professionnels figurant sur l’annuaire, qui est un simple catalogue informatif.
- Toutefois, en cas d’abus caractérisé, vous pouvez nous alerter en utilisant l’adresse courriel : contact@medecinedusport.fr

2/ Droits d’auteur et demande de liens

L’IRBMS est propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu de ses sites. A ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à l’existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon sauf pour les auteurs qui pourront après en avoir averti l’IRBMS utiliser toute ou partie de ceux-ci en mettant un lien réciproque ou en citant la source de la publication d’origine.
Les auteurs qui proposent à l’IRBMS un article, un document ou une vidéo pour la mise en ligne sur l’un de ses sites reconnaissent céder à l’IRBMS le droit d’usage définitif qu’ils le fassent contre rémunération ou à titre bénévole. De son coté l’IRBMS s’engage à citer l’auteur et à sa demande de créer un lien informatif et descriptif.

Le présent site est la propriété de l’Institut Régional du Bien-être de la Médecine et du Sport Santé, association régie par la Loi 1901. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association IRBMS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

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3/ Politique de confidentialité

L’IRBMS n’enregistre aucune autre information d’identification personnelle à votre sujet que celles que vous nous avez fournies. Pour en savoir plus nous vous invitons à consulter notre rubrique Politique de Confidentialité.

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4/ Financement

Des actions de parrainage et des subventions peuvent contribuer au financement de certaines de nos activités ou actions de prévention.

A ce jour, l’association est subventionnée par le Conseil Régional Nord/Pas-de-Calais, la Direction Régionale et Départementale de la Jeunesse et des Sports de Lille, le G.R.S.P., le Conseil Général du Nord, et la commune de Villeneuve d’Ascq. Elle ne perçoit pas de financement de partenaires privés.

4a/ Publicité

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5/ Mises à jour

Notre site site est mis à jour au moins deux fois par mois.
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7/ Hébergement

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8/ Vos remarques

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Dernière mise à jour : 21.02.11