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Mentions Légales

Dernière mise à jour : 14.06.18

Ce site est édité par l’Institut de Recherche du Bien-être de la Médecine et du Sport Santé (IRBMS),  Association loi 1901 – juillet 1979 – J.O. n° 14704 – dont le siège est situé à :

  • Maison Régionale du Sport
  • 367, rue Jules Guesde
  • 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
  • Tél. : 03 20 05 68 32
  • Fax : 03 20 40 21 43

 Il est hébergé par :

  • La Société OVH
  • 140 Quai du Sartel
  • 59100 Roubaix, France.

L’IRBMS VOUS INFORME :

Dans le cadre de l’entrée en vigueur du règlement général sur la protection des données (RGPD), nous voulons vous rassurer :

  • La confidentialité  est pour nous une valeur éthique et nous nous engageons à protéger vos données personnelles et votre vie privée en vous informant de la manière dont nous utilisons, stockons, traitons et protégeons les données personnelles qui nous sont confiées.
  • L’IRBMS ne vend aucune de vos données mais son statut d’association médicale de prévention et de formation peut l’amener à  utiliser certaines données de façon anonyme afin de réaliser des enquêtes, thèses, publications scientifiques ou communications publiques et privées

La consultation de nos contenus web et autres services restent accessibles à toute personne âgée d’au moins 16 ans sauf avis parental ou éducatif contraire et dans ce cas, la responsabilité du tuteur adulte s’applique. L’inscription à la lettre info et /ou autres supports de diffusion est réservé aux personnes âgées de plus de 16 ans

 

Présentation du site.

En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site www.irbms.com/services-en-ligne l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :

Propriétaire : L’Institut Régional du Bien-être de la Médecine et du Sport Santé (IRBMS) en Nord – Pas-de-Calais – IRBMS – Association loi 1901 juillet 1979 – J.O. n° 14704 – Maison Régionale du Sport, 367, rue Jules Guesde, 59650 VILLENEUVE D’ASCQ

Concept et production : Ce site internet a été réalisé en utilisant la solution open-source PrestaShop™ .

Responsable publication : Docteur Patrick Bacquaert – pbacquaert@bbox.fr , en sa qualité de médecin chef et par délégation du Président de l’IRBMS.

Webmaster : Sylvine Leclercq – contact@irbms.com

Crédits : les mentions légales ont étés générées par SubDelirium :  www.subdelirium.com  Agence web Angoulême 16000 – Charente.

Hébergeur : OVH – 140 Quai du Sartel, 59100 Roubaix, France.

 

1/ Dégagement des Responsabilités

Le contenu de ce site est constitué et rédigé par des professionnels de santé. Le responsable éditorial est le Docteur Patrick Bacquaert, en sa qualité de vice-président et médecin chef de l’IRBMS.

Les données éditées sur ce site ne sont publiées qu’à titre informatif et ne sauraient engager la responsabilité de l’IRBMS et de ses membres.

Les articles Sport Santé et médicaux disponibles sur le site www.irbms.com sont donnés à titre d’information médicale. Il ne s’agit en aucun cas d’une consultation en ligne. Pour soigner une maladie ou une blessure, consultez votre médecin.

Les articles, les points de vue, commentaires et tout autre renseignement exprimés et diffusés sur le site www.irbms.com ont pour seul but de donner des informations aux visiteurs du site.

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein du site de l’IRBMS en direction d’autres sites et/ou de pages personnelles et d’une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de l’association IRBMS.

En aucun cas, commentaires, renseignements, et précisions diverses ne constituent une consultation on-line, ni une recommandation de traitement préventif ou curatif.

En aucun cas, ces renseignements ne peuvent servir de prescription médicale.

En cas de maladie, blessures, symptômes divers ou malaises, vous devez consulter impérativement un médecin ou un professionnel de santé habilité par la législation en cours en France pour traiter votre cas et évaluer à partir d’un diagnostic un bon traitement.

Pour l’utilisation de ce site, destiné à tous les publics, vous devez impérativement prendre connaissance de la rubrique Dégagement de responsabilités, car l’utilisation du site www.irbms.com ne peut se faire que si vous acceptez le dégagement de responsabilités. Vous reconnaissez alors avoir pris connaissance de l’intégralité des mentions légales, ainsi que du dégagement de responsabilités. Dans le cas contraire, vous n’êtes pas autorisé à utiliser ce site www.irbms.com

A propos de l’Annuaire francophone médical et paramédical des professionnels de la santé, du bien-être et de la prévention de la sédentarité.
L’IRBMS propose en marge de ces sites d’information spécialisée en médecine du sport et sport santé, un Annuaire francophone médical et paramédical des professionnels de la santé, du bien-être et de la prévention de la sédentarité, disponible à l’adresse : www.irbms.fr.

  • L’IRBMS Nord – Pas de Calais tient à préciser qu’il n’est pas responsable des actes réalisés par les professionnels figurant sur l’annuaire, qui est un simple catalogue informatif.
  • Toutefois, en cas d’abus caractérisé, vous pouvez nous alerter en utilisant l’adresse courriel : contact@medecinedusport.fr

2/ Politique de confidentialité

L’IRBMS respecte la vie privée de ses utilisateurs et s’engage à ce que toutes les informations qu’il recueille permettant de les identifier soient considérées comme des informations confidentielles.

Le site de l’Irbms est déclaré à la CNIL sous le numéro : 644591

En application avec le règlement Européen RGPD la personne référente « correspondant informatique et libertés » de l’IRBMS afin de transmettre des remarques ou requêtes est Madame Sylvine Leclercq : contact@medecinedusport.fr

Conformément aux dispositions de la loi du 6 janvier 1978 relative aux fichiers, à l’informatique et aux libertés, les lecteurs et utilisateurs du site www.irbms.com disposent d’un droit d’accès, de rectification et d’opposition aux données personnelles les concernant. Ce droit s’exerce par courrier recommandé avec accusé de réception auprès de :

  • IRBMS –  Maison Régionale du Sport – 367, rue Jules Guesde – 59650 VILLENEUVE D’ASCQ
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3/ Droits d’auteur et demande de liens

L’IRBMS est propriétaire de l’intégralité des droits de propriété intellectuelle et industrielle relatifs au contenu de ses sites.

A ce titre, il vous est rappelé que toutes mentions relatives à l’existence de droits ne pourront être supprimées et que toutes reproductions, totales ou partielles, non autorisées constitueraient des actes de contrefaçon sauf pour les auteurs qui pourront après en avoir averti l’IRBMS utiliser toute ou partie de ceux-ci en mettant un lien réciproque ou en citant la source de la publication d’origine.

Les auteurs qui proposent à l’IRBMS un article, un document ou une vidéo pour la mise en ligne sur l’un de ses sites reconnaissent céder à l’IRBMS le droit d’usage définitif qu’ils le fassent contre rémunération ou à titre bénévole. De son coté l’IRBMS s’engage à citer l’auteur et à sa demande de créer un lien informatif et descriptif.

Le présent site est la propriété de l’Institut de Recherche du Bien-être de la Médecine et du Sport Santé, association régie par la Loi 1901. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que ce soit, sans l’autorisation expresse et préalable de l’association IRBMS est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.

Sous cette condition il est donc permis de faire des liens hypertextes vers les ressources disponibles sur ce site.

En aucun cas un article, un document, un diaporama, ne doit être repris dans son entier sur un autre site web. Seuls la reprise des titres, sous-titres et chapeaux sont tolérés, toujours dans le cadre d’une demande préalable, pourvu qu’aucune modification n’y soit apportée et que la provenance, https://www.irbms.com, soit indiquée. La formule Lire la suite sur irbms.com associée à l’hyperlien de l’article, du document, du diaporama, est fortement recommandée dans la mesure où chacune de ces ressources peut faire l’objet d’une mise à jour pour des raisons scientifiques ou autres.

L’utilisation des ressources de ce site à des fins commerciales est strictement interdite.

4/ Conflit d’intérêts

Le Docteur Patrick Bacquaert ne déclare aucun lien d’intérêt direct et personnel. En sa qualité de médecin chef de l’IRBMS il anime un réseau de partenaires dont : Newfeel, Aptonia, Ergysport, Dynacare, la Mutualité Familiale, la Mutualité Française qui financent l’IRBMS sans que le Docteur Bacquaert qui est bénévole de l’association n’en tire le moindre profit financier.

5/ Financement

Des actions de parrainage et des subventions peuvent contribuer au financement de certaines de nos activités ou actions de prévention.

A ce jour, l’association est subventionnée essentiellement par le Conseil Régional Nord – Pas de Calais – Picardie.

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6/ Mises à jour

Notre site site est mis à jour au moins deux fois par mois.
Ces mises à jour sont spécifiées sur la page d’accueil ainsi que dans nos lettres d’informations et les pages concernées.

7/ Vos remarques

Si vous souhaitez nous adresser une ou plusieurs remarques au sujet de notre site, n’hésitez pas à contacter notre rédaction en utilisant notre formulaire de contact.

En application avec le règlement Européen RGPD, la personne référente « Correspondant informatique et libertés » de l’IRBMS afin de transmettre des remarques ou requêtes est : Madame Sylvine Leclercq contact@medecinedusport.fr

8/ Publicité

L’IRBMS travaille avec le programme publicitaire Google Adsense. En tant que prestataire tiers, Google utilise des cookies (DoubleClick DART) pour diffuser des annonces de publicité Google Adsense sur le site www.irbms.com/services-en-ligne .
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